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- Amendement n° 2383 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 02/11/2020
- Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 2377 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 02/11/2020
- Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 30 octobre 2020
- Date de séance : 30/10/2020
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiquesen cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2020
- Date de séance : 29/10/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Attentat à Nice
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3490 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Marilossian et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
- Date de dépôt : 29/10/2020
- Voir le dossier (Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010)
- Compte rendu de réunion n° 72 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 28/10/2020
- – Audition du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/10/2020
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010 (MM. Jacques Marilossian et Charles de la Verpillière, co-rapporteurs).
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles 22 et 26 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (n° 3452).
- Nomination de co-rapporteurs sur de nouvelles missions d'information.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/10/2020
- Examen pour avis des crédits de la mission Aide publique au développement (Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis) ;
- - Vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement.
- - Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;
- - Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
- - Examen pour avis des crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;
- - Vote sur les crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique.
- - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245).
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/10/2020
- Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 octobre 2020
- Date de séance : 26/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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