200021 résultats trouvés
- N° 3627 - Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant à renforcer la lutte contre la pédocriminalité
- Date de dépôt : 01/12/2020
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre la pédocriminalité)
- Question écrite n° 34382 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Élevage de visons et mutation du virus covid-19 - Élevage de visons et mutation du virus covid-19
- Question écrite n° 34379 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons
- Question écrite n° 34376 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Avenir des élevages de visons - Avenir des élevages de visons
- Question écrite n° 34384 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Fin des élevages de visons en France et fin du commerce de fourrures - Fin des élevages de visons en France et fin du commerce de fourrures
- Question écrite n° 34530 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 01/12/2020
- presse et livres - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter » - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter »
- N° 3602 rapport - Rapport de M. Jean François Mbaye sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des Etats membres de l'Union monétaire ouest-africaine (n°2986).
- Date de dépôt : 27/11/2020
- Voir le dossier (Accord de coopération avec les pays de l'Union monétaire ouest-africaine)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 novembre 2020
- Date de séance : 26/11/2020
- 1. Justice de proximité et réponse pénale
- 2. Intégration des objectifs de développement durable dans le processus législatif
- 3. Accès au vaccin contre le covid-19
- 4. Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 57 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 26/11/2020
- Audition Pr. Tariq Modood, professeur de sociologie à l'université de Bristol.
- Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 26/11/2020
- Audition de M. Trevor Phillips, journaliste et écrivain, président du think-tank Runnymede Trust.
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