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Question écrite n° 16508 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 26/03/2024
famille - Simulateur de calcul des pensions alimentaires - Simulateur de calcul des pensions alimentaires
Question écrite n° 15359 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 20/02/2024
élevage - Indemnisation des éleveurs impactés par la fièvre catarrhale ovine (FCO) - Indemnisation des éleveurs impactés par la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Question écrite n° 15850 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 05/03/2024
impôts locaux - Mise à jour des coefficients de localisation - Mise à jour des coefficients de localisation
Question écrite n° 17584 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 07/05/2024
enseignement - Inclusion et obligation de scolarisation - Inclusion et obligation de scolarisation
Question écrite n° 15045 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 13/02/2024
commerce et artisanat - Crise des brasseurs indépendants - Crise des brasseurs indépendants
Question écrite n° 18086 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement secondaire - Expérimentation d'une option santé dans les lycées de Normandie - Expérimentation d'une option santé dans les lycées de Normandie
Question écrite n° 16017 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy
Question écrite n° 15261 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 20/02/2024
agriculture - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau
Question écrite n° 17936 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 21/05/2024
médecine - Situation gynécologie médicale - Situation gynécologie médicale
Question écrite n° 15530 de Mme Laure Miller
Date de dépôt : 20/02/2024
retraites : généralités - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires