194704 résultats trouvés
- Question écrite n° 1860 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 04/10/2022
- nationalité - Difficultés accès nationalité française pour certains ressortissants étrangers - Difficultés accès nationalité française pour certains ressortissants étrangers
- Question orale sans débat n° 675 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 19/03/2024
- urbanisme - Modification de la liste des quartiers prioritaires - Modification de la liste des quartiers prioritaires
- Question écrite n° 8893 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 13/06/2023
- jeunes - Faciliter l'accès au BAFA et revaloriser les métiers de l'animation - Faciliter l'accès au BAFA et revaloriser les métiers de l'animation
- Question écrite n° 17410 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 30/04/2024
- automobiles - Contrôle technique des véhicules de collection - Surtransposition - Contrôle technique des véhicules de collection - Surtransposition
- Question écrite n° 13842 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 19/12/2023
- enseignement agricole - Mise en œuvre des nouvelles grilles horaires pour les diplômes de baccalauréats - Mise en œuvre des nouvelles grilles horaires pour les diplômes de baccalauréats
- Question écrite n° 14937 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 06/02/2024
- postes - Bureaux de poste d'Escaudain, Haveluy, Neuville-sur-Escaut et Lourches - Bureaux de poste d'Escaudain, Haveluy, Neuville-sur-Escaut et Lourches
- Question écrite n° 6253 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 14/03/2023
- énergie et carburants - Continuité des mesures incitatives à la conversion des véhicules au bioéthanol - Continuité des mesures incitatives à la conversion des véhicules au bioéthanol
- Question écrite n° 16915 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 09/04/2024
- entreprises - Situation Indexia/SFAM - Situation Indexia/SFAM
- Question orale sans débat n° 610 de Mme Emeline K/Bidi
- Date de dépôt : 27/02/2024
- outre-mer - Situation du logement à La Réunion - Situation du logement à La Réunion
- Question au Gouvernement n° 1242 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 25/10/2023
- immigration - lutte contre le terrorisme - lutte contre le terrorisme
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