199989 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1319 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 15/11/2023
- catastrophes naturelles - Tempêtes Ciaran et Domingos - Tempêtes Ciaran et Domingos
- Question écrite n° 619 de Mme Aurore Bergé
- Date de dépôt : 09/08/2022
- animaux - Lutte contre le trafic d'espèces sauvages - Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
- Question écrite n° 6989 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
- Date de dépôt : 04/04/2023
- personnes handicapées - Manque de places dans les instituts médico-éducatifs (IME) - Manque de places dans les instituts médico-éducatifs (IME)
- Question écrite n° 3254 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 22/11/2022
- banques et établissements financiers - Difficultés d'accès à la propriété : mode de calcul du taux d'usure - Difficultés d'accès à la propriété : mode de calcul du taux d'usure
- Question orale sans débat n° 106 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 10/01/2023
- transports urbains - Abandon du projet d'extension de la ligne de métro 11 jusqu'à Noisy-Champs - Abandon du projet d'extension de la ligne de métro 11 jusqu'à Noisy-Champs
- Question orale sans débat n° 287 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 04/04/2023
- énergie et carburants - Conditions d'achat de l'électricité produite par les biogaz - Conditions d'achat de l'électricité produite par les biogaz
- Question écrite n° 38 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 12/07/2022
- catastrophes naturelles - Orages de grêle - Conséquences - Mesures de soutien - Orages de grêle - Conséquences - Mesures de soutien
- Question écrite n° 2350 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 18/10/2022
- pharmacie et médicaments - Conditions de remboursement d'Emgality - Conditions de remboursement d'Emgality
- Question écrite n° 2728 de M. Roger Vicot
- Date de dépôt : 01/11/2022
- enseignement - Critère d'éligbilité de l'instruction en famille - Critère d'éligbilité de l'instruction en famille
- Question écrite n° 12802 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 14/11/2023
- arts et spectacles - Avenir des scènes de musiques actuelles - Avenir des scènes de musiques actuelles
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