Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1453 - Rapport d'information de MM. Christophe Naegelen et Sylvain Waserman déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'avenir de la zone euro
Date de dépôt : 29/11/2018
Voir le dossier (Affaires étrangères : avenir de la zone euro)
N° 1455 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la fiscalité du numérique
Date de dépôt : 29/11/2018
Voir le dossier (Union européenne : la fiscalité du numérique)
N° 1454 tome I - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »
Date de dépôt : 29/11/2018
Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'évaluation de loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Présentation du rapport d'information de M. Eric Bothorel et Mme Marietta Karamanli sur la fiscalité du numérique assorti de conclusions ;
  2. Nomination de rapporteurs ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Examen de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (n° 1284) (M. Christophe Naegelen, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Audition de l'ingénieur général Jean Charles Ferré, directeur central du service des essences des armées ;
N° 1448 - Rapport de M. Christophe Naegelen sur la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (1284).
Date de dépôt : 28/11/2018
Voir le dossier (Economie : encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux)
N° 1447 - Rapport d'information de M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie climatique
Date de dépôt : 28/11/2018
Voir le dossier (Affaires étrangères : la diplomatie climatique)
Question écrite n° 14570 de M. Stéphane Trompille
Date de dépôt : 27/11/2018
jeux et paris - Loot box - Réglementation - Jeux vidéo - Loot box - Réglementation - Jeux vidéo
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 23 novembre 2018
Date de séance : 23/11/2018
  1. 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance