756351 résultats trouvés
- Dossier législatif - Assurer la préservation et la promotion du patrimoine matériel et immatériel historique et culturel français à l’article premier de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/04/2023
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Dossier législatif - Application du statut de la copropriété en cas de vente d’immeuble à construire
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/05/2023
- Audition de M. Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et la santé est envisagé par M. le Président de la République (M. Christophe Bentz, rapporteur), puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/05/2023
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175)
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 1179) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
- - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
- Date de réunion : 04/05/2023
- - À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, M. Thomas Thévenoud, ancien député et médiateur du conflit Taxi / VTC en 2014
- - À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, ancien Préfet de police des Bouches du Rhône
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Belot, ancien député, auteur d'amendements en faveur de la simplification de la législation sur les VTC
- Texte adopté n° 112 - Proposition de loi, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé)
- Compte rendu de réunion n° 166 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/05/2023
- Examen du rapport sur les lois de programmation militaire et l'innovation (Huguette Tiegna, députée, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)
- Texte adopté n° 118 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats