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- N° 1090 - Rapport d'information de MM. Raphaël Gérard, Gabriel Serville et Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon déposé par la délégation aux outre-mer sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer
- Date de dépôt : 19/06/2018
- Voir le dossier (Lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer)
- Question écrite n° 9462 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 19/06/2018
- défense - Transport stratégique - Transport stratégique
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 14/06/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Bizec, directeur du laboratoire d'études des résidus et contaminants dans les aliments (LABERCA), INRA/école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 14/06/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de Mme Charlotte Grastilleur, directrice adjointe à la direction de l'évaluation des risques, volet santé alimentation, et de M. Jean-Luc Volatier, directeur adjoint à la direction de l'évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) (accompagnés de Mmes Alima Marie, directrice de cabinet et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles).
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 juin 2018
- Date de séance : 14/06/2018
- 1. Protection du secret des affaires
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 13/06/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Assemat, vétérinaire de formation, inspecteur général de santé publique vétérinaire, conseiller sécurité sanitaire au département risques et crises de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
- N° 1056 - Rapport de M. Stanislas Guerini, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (n°806).
- Date de dépôt : 13/06/2018
- Voir le dossier (Fonction publique : un Etat au service d'une société de confiance)
- N° 1057 - Rapport d'information de Mme Bérengère Poletti et M. Rodrigue Kokouendo déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'aide publique au développement
- Date de dépôt : 13/06/2018
- Voir le dossier (Affaires étrangères : aide publique au développement)
- Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 12/06/2018
- bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
- Date de réunion : 06/06/2018
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Andéol, coordinateur de l'Association médicale pour la prise en charge des maladies éliminables (APCME)
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