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- Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l'Assemblée nationale
- Date de réunion : 24/05/2018
- Audition de Mme Bettina LAVILLE, Présidente du Comité français pour l'environnement et le développement durable, association également dénommée « Comité 21 »
- Audition de représentants de Pôle emploi, membre du Club développement durable des établissements et entreprises publics : Mme Hélène RAMBOURG, Responsable du département RSO et Mme Sandrine CORMIER, Chef de projet
- Présentation et examen du rapport de M. Bruno MILLIENNE et de ses propositions (à huis clos)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 mai 2018
- Date de séance : 24/05/2018
- 1. Accord France-Autriche relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière
- 2. Présence des parlementaires dans les organismes extérieurs au Parlement
- 3. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
- Date de réunion : 24/05/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stanislas Bosch-Chomont, Amazon.fr manager public policy, et de M. Frédéric Duval, délégué général d'Amazon France.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 24/05/2018
- Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'union douanière ;
- Examen du rapport pour observations sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904).
- Éventuellement, nomination de rapporteur ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/05/2018
- – Nomination d'un rapporteur;
- – Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
- N° 983 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- Date de dépôt : 24/05/2018
- Voir le dossier (Travail : observations de la commission des affaires européennes sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 mai 2018
- Date de séance : 23/05/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 982 - Rapport d'information de Mme Émilie Cariou déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
- Date de dépôt : 23/05/2018
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infactions fiscales)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 mai 2018
- Date de séance : 22/05/2018
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 mai 2018
- Date de séance : 22/05/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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