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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/01/2016
  1. Examen du rapport d'information sur les continuités écologiques (Mme Françoise Dubois et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les conférences d'Hyderabad et de Doha
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du Travail
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Dominique Caignart, directeur du réseau Île-de-France de Bpifrance Financement et en charge de l'Outre-mer ; M. Marc Del Grande, sous-directeur des politiques publiques, et M. Gilles Armand, chargé de mission pour les affaires bancaires, monétaires et financières à la direction générale des outre-mer ; les commissaires au redressement productif : Mme Marie-Claude Derné (Martinique), M. Vincent Launay (La Réunion), M. Lionel Loutoby (Guyane) ; M. Jean-Paul Tourvieille, directeur général de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM) et M. Philippe Mouchard, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l'ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
  3. M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
  4. M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
  5. M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Bottalico, vice-présidente du Haut Conseil pour la vie associative, de M. Thierry Guillois, membre du bureau du Haut Conseil pour la vie associative, et de M. Michel de Tapol, président de la commission « Bénévolat »