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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 novembre 2013
Date de séance : 07/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 19 décembre 2016
Date de séance : 19/12/2016
  1. 1. Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle
  2. 2. Régulation du secteur du transport public particulier de personnes
  3. 3. Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 mars 2015
Date de séance : 19/03/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Exercice de leur mandat par les élus locaux
  3. 3. Biodiversité
  4. 4. Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 décembre 2014
Date de séance : 02/12/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 mars 2013
Date de séance : 19/03/2013
  1. 1. Hommage à un soldat mort au Mali
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Refondation de l'école de la République (n° 767) (Vote solennel)
  4. 4. Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 novembre 2014
Date de séance : 07/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 juin 2014
Date de séance : 19/06/2014
  1. 1. Réforme ferroviaire
  2. 2. Nomination des dirigeants de la SNCF
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 octobre 2015
Date de séance : 27/10/2015
  1. 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2016
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 février 2014
Date de séance : 13/02/2014
  1. 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
  2. 2. Nomination d’un député en mission temporaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance