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Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/09/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information commune avec la commission du développement durable sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président et MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2018
  1. Présentation, conjointement avec la commission des finances et la commission des lois du rapport de la mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (Mme Laure de la Raudière, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger [titres Ier et IV] et Mme Christelle Dubos titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/03/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Audition de l'intersyndicale d'EDF, sur le projet « Hercule », réunissant :
  2. – FO Énergie et Mines : M. Alain André, secrétaire fédéral FO Énergie et Mines, et Mme Nelly Breheret, déléguée syndicale Centrale EDF SA.
  3. – CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secretaire national affaires publiques de la fédération CFE Énergies.
  4. – CGT : M. Philippe Page Le Merour, secrétaire du CSE central EDF SA, et. Mme Maud Mathieu, déléguée syndicale centrale EDF SA.
  5. – CFDT : M. Sylvain Badinier, délégué fédéral, et M. Éric Lemoine, coordonnateur groupe EDF.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Chapalain, directrice générale, de Mme Esinam Esther Kalonji, directrice alimentation/santé, et de M. Alexis Degouy, directeur des affaires publiques de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), ainsi que de Mme Florence Pradier, directrice générale de la Fédération professionnelle l'Alliance 7.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/06/2021
  1. – Audition de Mme Anne Grand d'Esnon, pressentie par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au sein du collège du CSA
  2. – Vote à bulletins secrets sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nº 3470)
  2. Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement) (Mme Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2021
  1. – Audition conjointe de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, Marie Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, et MM. Bruno Patino, président d'Arte-France et Laurent Vallet, président directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel, sur leurs projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020 2022,
  2. – Avis de la commission sur ces contrats d'objectifs et de moyens, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Mme Florence Provendier, rapporteure pour avis).