754765 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 03/04/2024
- - Audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l'association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/04/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) (Mme Julie Laernoes, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/04/2024
- Audition de l'Agence BIO et de la Fédération nationale d'agriculture biologique dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
- Dossier législatif - Proposition de loi reconnaissant la contribution de l'emploi à domicile aux politiques du grand âge et garantissant le libre choix de l'accompagnement
- Dossier législatif - Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/03/2024
- Examen de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
- nomination de rapporteurs.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/02/2024
- Audition, à huis clos, de M. Jean-Pierre Lacroix, secrétaire général adjoint aux opérations de paix des Nations unies, sur le bilan des opérations de maintien de la paix en Afrique.
- Dossier législatif - Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- Dossier législatif - Application de la loi n° 2023-656 du 25 juillet 2023 relative à l’accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
- N° 2432 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Mattei et M. Jean-Pierre Vigier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'application de la loi n° 2023-656 du 25 juillet 2023 relative à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
- Date de dépôt : 03/04/2024
- Voir le dossier (Application de la loi n° 2023-656 du 25 juillet 2023 relative à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats