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Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : M. Xavier Inglebert, directeur général délégué aux ressources, Mme Christine d'Argouges, directrice des ressources humaines, Mme Frédérique Pelletier, responsable des effectifs et du contrôle de gestion à la direction des ressources humaines, et M. Thibaut Sartre, directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  2. • Recherche ((M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
  3. • Formations supérieures et recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail (Mme Michèle Delaunay, M. Guy Lefrand, rapporteurs)
  2. Bilan de l'activité de la commission pour la XIIIème législature
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Examen de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n° 3989) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Audition de M. Laurent Cohen-Tanugi, Président de la mission « L'Europe dans la mondialisation »
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 02/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la fatigue et le défaut d'attention comme facteurs d'accidents
  2. M. Jean-Louis Martin et Mme Catherine Gabaude, chargés de recherche à l'IFSTTAR (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
  3. Mme Anne Guillaume, directrice du Laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain
  4. M. Arnaud Grison, directeur général de Cofiroute (Fondation d'entreprise Vinci autoroutes pour une conduite responsable)
  5. M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
  6. M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national de la sécurité routière
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
Date de réunion : 11/10/2007
  1. Audition de M. Edgard Morin, sociologue et philosophe.
Compte rendu de réunion n° 242 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2012
  1. I. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat (sur la gouvernance économique)
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Marie-Louise Fort et M. Jérôme Lambert sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition des représentants des associations de retraités militaires
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme portuaire (n° 907) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)
  2. 12
  3. Informations relatives à la Commission