Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754178 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2022
  1. - Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives (n° 384) (M. Frédéric Zgainski, rapporteur) ;
  3. - projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Cour pénale internationale sur l'exécution des peines prononcées par la Cour (n° 145) (M. Christopher Weissberg, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2023
  1. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) ;
  2. – Audition de M. Philippe Richert, vice-président, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports (ART), accompagné de Mme Sophie Auconie, vice-présidente de l'ART, M. Jordan Cartier, secrétaire général de l'ART, et M. Nicolas Wagner, directeur de la régulation sectorielle des transports 2 de l'ART, pour la présentation de la deuxième édition du rapport de l'Autorité sur l'économie des concessions autoroutières.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/06/2023
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Sylvain Waserman aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe) ;
  2. – Examen, pour avis, de la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (n° 958) (M. Lionel Causse, rapporteur pour avis) (1).
  3. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 9 juin, à 17 heures.
  4. L'avis de la commission a été sollicité (« délégation au fond ») sur les articles 3, 6, 8, 10 et 13 ainsi que sur les amendements portant articles additionnels leur étant directement rattachés.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Examen pour avis des articles 1er à 10 du projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Christophe PLASSARD, rapporteur pour avis)
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n° 1090) (M. Philippe BRUN et M. Sébastien JUMEL, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 16/11/2022
  1. -- Audition des directeurs et directrices de l'Office national des forêts (ONF) des départements d'outre-mer :
  2. - Mme Mylène Musquet, directrice de l'ONF de la Guadeloupe ;
  3. - M. Sylvain Léonard, directeur de l'ONF de La Réunion ;
  4. - M. Dominique Paget, directeur de l'ONF de Mayotte ;
  5. - Mme Catherine Latreille, directrice de l'ONF de la Guyane ;
  6. - Mme Brigitte Schrive, directrice de l'ONF de la Martinique,
  7. et de M. Jean-Yves Caullet, président du conseil d'administration de l'ONF et Mme Nathalie Barbe, directrice des relations institutionnelles et de l'outre-mer.
  8. -- Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2022
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 360)
  2. (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 24/11/2022
  1. – Audition de M. Charles d'Arailh, directeur de la Logistique parlementaire
  2. – Audition de Mme Laurence Rossignol, présidente de la délégation du Bureau du Sénat au développement durable et aux technologies numériques
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 19/10/2022
  1. – Présentation du plan de sobriété énergétique de l'Assemblée par Mme Marie Guévenoux, Première Questeure, co-rapporteure
  2. – Audition de M. Bruno Lancestremère, directeur des affaires immobilières et du patrimoine
  3. – Audition de M. Jean-Eric Lebelt, directeur des systèmes d'information.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/03/2023
  1. – Examen de la proposition de loi visant à garantir l'accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français (n° 886).(M. Charles Fournier, rapporteur).
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 25 mars, à 17 heures.
  3. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 30/03/2023
  1. À 14 heures :
  2. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), de M. Aurélien Daubaire, chef du département des prix à la consommation et des enquêtes ménages, de M. Jean-Baptiste Herbet, directeur interrégional Antilles-Guyane et de M. Loup Wolff, directeur interrégional La Réunion-Mayotte de l'Insee
  4. À 15 heures 30 :
  5. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Mouysset, vice-présidente de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France et de la chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre-et-Miquelon, présidente de l'observatoire des prix, des marges et des revenus (OPMR) de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mme Ludivine Quédinet, cheffe du pôle coordination des politiques publiques au sein de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
  7. À 17 heures :
  8. – Audition, ouverte à la presse, de ouverte à la presse, de M. Patrick Plantard, président de section des chambres régionales et territoriales des comptes, président des observatoires des prix, des marges et des revenus (OPMR) de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, de M. Sylvain Beaubois, responsable étude, information, observation et évaluation à la préfecture de Guyane, chargé du secrétariat de l'OPMR de Guyane, de Mme Laurence Gola de Monchy, secrétaire générale de la préfecture de la Martinique, et de M. Marc Solinhac, chef de bureau de la réglementation économique à la préfecture de la Martinique, chargés du secrétariat de l'OPMR de la Martinique.