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Compte rendu de réunion n° 1 - France-Macédoine du Nord
Date de réunion : 14/02/2023
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié France-Macédoine du Nord
  2. – Constitution du bureau du groupe d'amitié ;
  3. – Présentation de la feuille de route de la Présidente ;
  4. – Échange de vues
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 01/06/2023
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche) : mission Recherche et enseignement supérieur : M. Mickaël BOULOUX, rapporteur spécial Recherche ; M. Thomas CAZENAVE, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudiante
  3. Discussion sur thématique d'évaluation : Recherche polaire (M. Mickaël BOULOUX, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
  4. Discussion sur la thématique d'évaluation : La restauration étudiante (M. Thomas CAZENAVE, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2023
  1. - Examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 575)
  2. (M. Frédéric Descrozaille, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 :
  2. - mission « Cohésion des territoires » :
  3. . logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).
Dossier législatif - Permettre le transfert de trimestres de retraite au sein du couple
Dossier législatif - Utilisation et protection des données personnelles des usagers des organismes de protection sociale
Dossier législatif - Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise
Dossier législatif - Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Dossier législatif - Élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières
Dossier législatif - Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal