235928 résultats trouvés
- Dossier législatif - Adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique
- Dossier législatif - Améliorer la représentativité des retraités dans les institutions publiques
- Dossier législatif - Lutter contre la disparition des abeilles et sauver les apiculteurs français
- Dossier législatif - Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris
- N° 2412 rapport - Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres (n°2253).
- Date de dépôt : 27/03/2024
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres)
- Dossier législatif - Lutter contre le dumping social sur le Transmanche
- Dossier législatif - La complicité de la France dans le massacre en cours à Gaza
- Dossier législatif - Soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen
- Amendement n° 65 - GARANTIR UN REVENU DIGNE AUX AGRICULTEURS ET ACCOMPAGNER LA TRANSITION AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2403
- Date de dépôt : 30/03/2024
- Amendement de M. Naillet - Article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole)
- Amendement n° 98 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2408
- Date de dépôt : 30/03/2024
- Amendement de M. Margueritte, M. Giraud, M. Pacquot et M. Sorre - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
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