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- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/11/2015
- — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 novembre 2015
- Date de séance : 24/11/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3248 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Date de dépôt : 24/11/2015
- Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement climatique)
- N° 3252 - Avis de M. Jean-Jacques Bridey sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
- Date de dépôt : 24/11/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/11/2015
- Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2015
- Nomination de rapporteurs 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
- Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015
- Date de séance : 17/11/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/11/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 17/11/2015
- voirie - autoroutes - péages. tarifs
- N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
- Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)
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