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Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Élection d'un vice-président de la Commission
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. David Azéma, directeur général de l'Agence des participations de l'État
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Patrick Mennucci, rapporteur pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international. 2
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 2925) M. Philip Cordery, rapporteur..
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de Mme Florence Rochefort, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet pour le développement et la diffusion des recherches sur les femmes, le sexe et le genre, historienne et chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), sur les études de genre
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Carlier, délégué général de l'association de consommateurs et d'usagers CLCV (Consommation, logement et cadre de vie)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 15/02/2016
  1. Table ronde de victimes des attentats du 13 novembre 2015 : Association 13 novembre : fraternité et vérité ; Association Life for Paris 13 novembre 2015 ; M. Grégory Reibenberg, dirigeant du restaurant « La Belle Équipe »
  2. Audition de Mme Françoise Rudetzki, fondatrice de SOS Attentats
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse et conjointe avec la Commission du développement durable et la Commission des affaires européennes, sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, en présence de MM. Philippe Ciais, directeur adjoint, LSCE (Laboratoire des sciences, du climat et de l'environnement), Philippe Dandin, directeur adjoint scientifique de la recherche, Centre national de recherches météorologiques, Jean-Louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe Etude et Modélisation du Climat et du Changement Climatique du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique), David Salas Y Melia, responsable de l'équipe de recherche « Assemblage du Système-Terre et Etude des Rétroactions climatiques » du Groupe de Météorologie à Grande Echelle et Climat (GMGEC)
  2. Informations relatives à la commission.