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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 novembre 2013
Date de séance : 08/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juillet 2012
Date de séance : 24/07/2012
  1. 1. Harcèlement sexuel (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 0086)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 mars 2016
Date de séance : 24/03/2016
  1. 1. Action extérieure des collectivités territoriales
  2. 2. Modernisation des règles applicables aux élections
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 9 octobre 2012
Date de séance : 09/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (Vote solennel) (n° 197)
  3. 3. Création des emplois d'avenir (Vote solennel) (n° 237)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 avril 2015
Date de séance : 09/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 2 octobre 2012
Date de séance : 02/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Actualisation du droit des outre-mer
  2. 2. Surveillance des communications électroniques internationales
  3. 3. Création, architecture et patrimoine
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 novembre 2014
Date de séance : 06/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 février 2014
Date de séance : 07/02/2014
  1. 1. Formation professionnelle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 avril 2015
Date de séance : 08/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance