Résultats de la recherche

210068 résultats trouvés

Question écrite n° 1060 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 06/09/2022
outre-mer - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques
Question écrite n° 14027 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 26/12/2023
chasse et pêche - À quand la création du fichier national du permis de chasse ? - À quand la création du fichier national du permis de chasse ?
Question écrite n° 16712 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 02/04/2024
finances publiques - Dégradation des indicateurs économiques et financiers - Dégradation des indicateurs économiques et financiers
Question écrite n° 17241 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 16/04/2024
santé - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales
Question écrite n° 8646 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 06/06/2023
impôts et taxes - Les prélèvements sociaux effectués sur les pensions de retraites - Les prélèvements sociaux effectués sur les pensions de retraites
Question écrite n° 18673 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 11/06/2024
retraites : généralités - Retraite des sportifs de haut-niveau - Retraite des sportifs de haut-niveau
Question orale sans débat n° 117 de Mme Christine Le Nabour
Date de dépôt : 10/01/2023
jeunes - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA
Question écrite n° 5194 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 31/01/2023
sécurité des biens et des personnes - Insécurité marseillaise - Insécurité marseillaise
Question écrite n° 11168 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 12/09/2023
agriculture - Interdiction des emballages plastiques - Interdiction des emballages plastiques
Question au Gouvernement n° 1661 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 13/03/2024
enfants - Aide sociale à l’enfance - Aide sociale à l’enfance