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Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris, ancien rapporteur d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de l'électricité (juillet 2012)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 019 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 20/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-François Roubaud, président de la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME), Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général, et Pascal Labet, directeur des affaires économiques, juridiques et fiscales
Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/07/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015 et sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/10/2012
  1. Réunion de travail avec une délégation de la commission de la Famille, des personnes âgées, des femmes et de la jeunesse du Bundestag, conduite par Mme Sibylle Laurischk, présidente de la commission
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 26/03/2015
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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2014
  1. — Audition de M. Kader Arif, secrétaire d'État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015