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Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, la Commission de la défense et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
  4. Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Examen de la proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n° 715) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/05/2016
  1. Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l'Agence France-Presse
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Clélia Pienne, conseillère auprès du directeur général, Mme Véronika Levendof, responsable du département juridique, et M. Éric Le Boulaire, directeur de la direction déléguée aux opérations, et de M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, et de M. Gérard Quevillon, président du Régime social des indépendants (RSI), M. Stéphane Seiller, directeur général, et M. Olivier Maillebuau, attaché de direction en charge des relations parlementaires, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/04/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition des directions des ressources humaines des armées : général Hervé WATTECAMPS, directeur des ressources humaines de l'armée de Terre, général Claude TAFANI, adjoint Ressources humaines du major général de l'armée de l'air, vice-amiral Christophe PRAZUCK, directeur du personnel militaire de la Marine
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/07/2012
  1. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2013
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 1173) et au projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1174) (M. Christophe Borgel, rapporteur)