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Compte rendu de réunion n° 17 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 10/04/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. • À 9 heures :
  3. Audition de :
  4. – Mme Christelle de BATZ, secrétaire générale du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
  5. – Mme Nathalie DROSS-LEJARD, déléguée aux employeurs publics et partenaires nationaux du FIPHFP
  6. • À 10 heures :
  7. Audition de Mme Dominique GILLOT, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2019
  1. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission au Cambodge, du 15 au 20 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Michel Herbillon, Buon Tan et Sylvain Waserman.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 05/01/2021
  1. Table ronde de représentants de courants philosophiques, réunissant :
  2. – Grand Orient de France – M. Benoît Graisset-Recco, troisième Grand Maître adjoint, en charge de la laïcité, et M. Jean Javanni, Grand Officier délégué à la laïcité
  3. – Grande Loge Mixte de France – M. Edouard Habrant, Grand Maître
  4. – Grande Loge de France – M. Pierre-Marie Adam, Grand Maître, et Me Philippe Nugues, avocat et membre de la Grande Loge de France
  5. – Grande Loge Féminine de France – Mme Marie-Claude Kervella-Boux, présidente, et Mme Marie Bidaud, présidente de la commission nationale de la laïcité
  6. – Grande Loge Nationale Française – M. Jean-Pierre Rollet, Grand Maître, et M. Patrick Meneghetti, collaborateur en charge des affaires juridiques
  7. – Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain – M. Georges Voileau, Grand Maître national, et M. Sylvain Zeghni, conseiller national
  8. – Fédération nationale de la libre pensée – M. Dominique Goussot, vice-président
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/03/2018
  1. Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue (n° 511) et sur le rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 638)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire (M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot-Ballot et Mme Michèle Crouzet, co-rapporteurs) ;
  2. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs) ;
  3. nomination de rapporteurs sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/11/2019
  1. – Présentation, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, du rapport d'étape de la mission d'information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/06/2018
  1. – Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Missions Économie ; Engagements financiers de l'État ; Investissements d'avenir ; Comptes spéciaux Accords monétaires internationaux ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Delphine GÉNY-STEPHANN, secrétaire d'État auprès ministre de l'économie et des finances ; Mme Olivia GRÉGOIRE, M. Xavier ROSEREN, M. Nicolas FORISSIER, M. Philippe CHASSAING, M. Alexandre HOLROYD, Mme Bénédicte PEYROL, Mme Dominique DAVID, Mme Valérie RABAULT et Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940) (Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/01/2019
  1. – Examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)