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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 26/02/2021
  1. Table ronde réunissant des représentants de Réseau Action Climat, de l'Institut de l'économie sur le climat (I4CE), de la Fondation pour la Nature et l'Homme, des Amis de la Terre, de France Nature Environnement, du WWF France et de l'Union nationale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE).
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/11/2020
  1. Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/10/2020
  1. - Communication de M. Denis Sommer au titre du groupe de travail sur le plan de sauvegarde de l'emploi proposé par General Electric ;
  2. - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  3. - mission « Outre-mer » :
  4. . Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).
  5. - mission « Action extérieure de l'État » :
  6. . Tourisme (M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 16/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur les conséquences économiques des manifestations violentes
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. Missions Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative : M. Jean Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et Mme Laura FLESSEL, ministre des sports ; Mme Catherine OSSON, Mme Aina KURIC, Mme Perrine GOULET et Mme Sarah EL HAÏRY, rapporteures spéciales
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/03/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799)
  2. – Audition de M. Yannick Blanc, haut commissaire à l'engagement civique et président de l'Agence du service civique
  3. – Examen, au titre de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/12/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 331) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 21/01/2021
  1. audition de M. Stéphane Bijoux, député au Parlement européen, rapporteur sur la future stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP) ;
  2. questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 13/09/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)