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Compte rendu de réunion n° 90 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Auditions sur le thème « Quelle régulation des établissements de crédit spécialisés ? » :
  2. Mme Danièle Nouy, secrétaire générale de l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) ;
  3. M. Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général adjoint de l'ACP ;
  4. M. Patrick Montagner, directeur du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés ;
  5. M. Thierry Mergen, délégué au contrôle sur place des établissements de crédit et des entreprises d'investissement ;
  6. M. Sébastien Clanet, chef du service du financement des particuliers et des collectivités territoriales au secrétariat général de l'ACP.
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Roubaud, président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Audition de Mme Genevière Bel, vice-présidente de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), présidente de la Délégation aux droits des femmes du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, du Bureau de la Conférence des présidents d'université : MM. Thierry Coulhon, président de l'université de Cergy-Pontoise, Jean-Pierre Finance, président de l'université Nancy 1 Henri Poincaré, Michel Lussault, président de l'université de Tours François Rabelais et Éric Esperet, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 26/03/2008
  1. 2
  2. 6
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 28/05/2008
  1. 2
  2. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur) 2
  3. Examen de la proposition de résolution de M. André Schneider sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (n° 887) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur) 3
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Audition de M. Arnaud Danjean, président de la sous commission sécurité et défense au Parlement européen 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France Presse (AFP)
  2. Présences en réunion