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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 04/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Garnier, secrétaire national, et de M. Thierry Trefert, secrétaire confédéral pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; M. Franck Mikula, secrétaire national à l'emploi et à la formation, et de M. Franck Boissart, chargé d'étude pour la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; M. Joseph Thouvenel, vice-président confédéral, et de M. Patrice Le Roué, responsable communication pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; M. Nasser Mansouri-Guilani, responsable du pôle Activités économiques, de Mme Michèle Chay, membre de la direction confédérale, et de M. Xavier Reynaud, délégué syndical Renault pour la Confédération générale du travail (CGT)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen du projet de loi transposant la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants (n° 1351) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  2. Création d'une mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? », avec M. Emmanuel Martin, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, M. Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général du Conseil national du numérique, Mme Virginia Cruz, membre du Conseil, et M. Jean-Louis Fréchin, commissaire général de Futur en Seine
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Michel Costes, président du Cabinet d'analyse de données économiques INOVEV, et de M. Jamel Taganza, vice-président
Compte rendu de réunion n° 74 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2016
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain
  4. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 28/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Kauffmann, directeur de l'abattoir du Vigan, et de M. Roland Canayer, président de la Communauté des communes du Pays Viganais
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  4. - Paysages, eau et biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
  5. - Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis)
  6. - Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis)
  7. - Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
  8. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Examen du rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard.