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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des employeurs (MEDEF, UPA) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Audition de M. Patrick Pouyanné, directeur général et président du comité exécutif de Total
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphane Pallez, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de La Française des jeux est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Didier, président du Centre d'observation économique et de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises (Coe-Rexecode), M. Jean-François Ouvrard, directeur des études, et Mme Amandine Brun-Schamme, économiste
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Mohamed Zaïdouni, président du Conseil régional du culte musulman de Bretagne, aumônier au centre pénitentiaire de Rennes
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Examen du rapport 2
Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 1057) (M. Yves Durand, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (texte de la Commission n° 4045) et à la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (texte de la Commission n° 4046) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Alain Bourez, directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, et Mme Bintou Boïté, directrice adjointe
  3. Mme Cécile Alfocea, directrice de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise, M. Philippe Bouquet, directeur adjoint en charge de la gestion du risque, et Mme Brigitte Loison, responsable du processus régulation
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion