Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 21/09/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des Finances et des comptes publics, chargé du budget
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur) (n° 3225)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Werner Hoyer, président de la Banque européenne d'investissement (BEI).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Audition de M. Jacques Repussard, directeur de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
  3. Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)
  4. Recherche industrielle (M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique d'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen :
  3. des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Informations relatives à la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris, chargé des sports et du tourisme
Compte rendu de réunion n° 243 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Audition de M. Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur le Conseil des ministres Pêche de l'Union européenne des 14 et 15 décembre 2015