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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 28 juin 2019
- Date de séance : 28/06/2019
- 1. Énergie et climat
- 2. Clôture de la session ordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2083 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de transformation de la fonction publique
- Voir le dossier (Transformation de la fonction publique)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 27/06/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
- N° 2082 - Rapport d'information de MM. Éric Diard et Éric Poulliat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les services publics face à la radicalisation
- Date de dépôt : 27/06/2019
- Voir le dossier (Fonction publique : services publics face à la radicalisation)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 juin 2019
- Date de séance : 26/06/2019
- 1. Énergie et climat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 26/06/2019
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations ;
- Désignation de co-rapporteurs d'une mission d'information sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse.
- N° 2075 - Rapport d'information de Mme Caroline Abadie et M. Aurélien Pradié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les droits fondamentaux des majeurs protégés
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Famille : droits fondamentaux des majeurs protégés)
- N° 2073 tome I - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1980).
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Restauration de Notre-Dame de Paris)
- N° 2076 - Rapport d'information de MM. Daniel Fasquelle et Denis Sommer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Entreprises : relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles)
- N° 2073 - Rapport de Mme Anne Brugnera, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1980).
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Restauration de Notre-Dame de Paris)
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