Résultats de la recherche - Assemblée nationale

740650 résultats trouvés

Question écrite n° 8848 de Mme Anne-Laure Babault: Date de dépôt : 13/06/2023; enseignement - Évolution des contrats d'engagement éducatif - Évolution des contrats d'engagement éducatif
Question écrite n° 5265 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 07/02/2023; consommation - Protection du consommateur lors d'achats effectués en foires ou salons - Protection du consommateur lors d'achats effectués en foires ou salons
Question orale sans débat n° 784 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 21/05/2024; voirie - Calendrier de l'A154 - Calendrier de l'A154
Question écrite n° 4577 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 10/01/2023; enseignement supérieur - Garantir le « droit à la poursuite d'études » - Garantir le « droit à la poursuite d'études »
Question écrite n° 8024 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 16/05/2023; justice - Situation des interprètes, traductrices et traducteurs judiciaires - Situation des interprètes, traductrices et traducteurs judiciaires
Question écrite n° 2246 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 18/10/2022; emploi et activité - Cumul emploi-retraite total pour les métiers en tension - Cumul emploi-retraite total pour les métiers en tension
Question au Gouvernement n° 680 de M. Olivier Faure: Date de dépôt : 22/03/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question écrite n° 8260 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 23/05/2023; papiers d'identité - Réduction des délais de délivrance des visas et titres de séjour - Réduction des délais de délivrance des visas et titres de séjour
Question écrite n° 5981 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 28/02/2023; ordre public - Sur la milice d'extrême gauche dénommée « Jeune Garde Antifasciste » - Sur la milice d'extrême gauche dénommée « Jeune Garde Antifasciste »
Question écrite n° 17510 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 30/04/2024; santé - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens