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Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), et de M. Jean Cattan, conseiller.
Compte rendu de réunion n° 74 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman.
Compte rendu de réunion n° 73 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. - Table ronde réunissant :
  2. M. Antoine Chauvel, secrétaire national du Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et Mme Catherine Le Duff, secrétaire départementale ;
  3. M. Gwenael Le Guevel, conseiller fédéral du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT) ;
  4. M. Rémy-Charles Sirvent, secrétaire national du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) ;
  5. M. Sébastien Vieille, secrétaire national à la pédagogie du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 décembre 2020
Date de séance : 10/12/2020
  1. 1. Justice pénale des mineurs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition commune de Mme Bénédicte Durand, directrice de la formation initiale de Sciences Po Paris, et de Mme Amy Greene, référente égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations ; de Mme Marie Morellet, cheffe de projet au centre Égalité des chances de l'ESSEC, membre du groupe ouverture sociale de la Conférence des grandes écoles.
Compte rendu de réunion n° 71 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, et de Mme George Pau-Langevin, adjointe en charge de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité.
Compte rendu de réunion n° 91 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition publique du Pr. Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. Mme Christine Kelly, journaliste, présidente de la Villa média (musée européen des médias);
  3. M. Amirouche Laïdi, président du Club Averroes ;
  4. M. Marc Epstein, président de l'association La chance, pour la diversité dans les médias.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde sur les 70 ans de la convention européenne des droits de l'Homme, avec la participation de M. Éric DUPOND-MORETTI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (message vidéo), M. Matthias GUYOMAR, juge français à la Cour européenne des droits de l'Homme, Mme Christiane FERAL-SCHUHL, Présidente du Conseil national des Barreaux, et M. Christophe SOULARD, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mmes Alice Debauche, Elizabeth Brown et Magali Mazuy, coordinatrices de l'ouvrage « Violences et rapports de genre : Contextes et conséquences des violences subies par les femmes et les hommes » (INED).