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Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
  3. Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis)
  4. Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Maryvonne Le Brignonen, inspectrice des finances, rapporteure générale du Conseil des prélèvements obligatoires, et Mme Catherine Démier, secrétaire générale du CPO, sur le rapport « fiscalité locale et entreprises ».
  2. Communication, ouverte à la presse, de Mme Régine Diyani, directrice de l'Agence pour l'informatique financière de l'État, sur la dématérialisation de la facturation entre État et personnes publiques
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Claver Mbonimpa, Président de l'Association pour la protection des droits humains et des personnes détenues (APRODH), sur la situation au Burundi.
Compte rendu de réunion n° 0097 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Audition de Mme Vlora Citaku, ministre de l'intégration européenne du Kosovo
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Tables rondes des partenaires sociaux sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur) :
  2. • Organisations représentatives des salariés (CGT, CFDT, CFE-CGC, FO, CFTC)
  3. • Organisations représentatives des employeurs (MEDEF, CGPME, UPA)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
  2. Audition, ouverte à la presse, M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/01/2016
  1. Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire Général Adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, en charge des Affaires économiques, sur le projet de rapprochement de l'Agence Française de Développement et du groupe de la Caisse des dépôts et Consignations.... 2
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/07/2014
  1. Examen en nouvelle lecture, ouvert à la presse, suite à l'échec de la commission mixte paritaire, du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Armand, inspectrice générale de l'éducation nationale, sur le rapport au ministre de l'Éducation nationale intitulé « Agir contre le décrochage scolaire »
  2. Présences en réunion