Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international 2
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Raspiller, secrétaire du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI), sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 19/03/2015
  1. 2
  2. 10
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2015
  1. Évaluation de la politique d'accueil touristique : examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2013
  1. En application de l'article L. 132-2 du code de l'énergie, audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Gassin et M. Jean-Pierre Sotura, personnalités pressenties pour être membres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) puis vote sur ces nominations
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. 10
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/04/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition de Mme Mme Christine MANOURY-BETTE, du cabinet Eurogroup consulting et Mme Florence MÉAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'État.