Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 13691 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 12/12/2023; logement - Sécurité incendie dans les meublés de tourisme - Sécurité incendie dans les meublés de tourisme
Question écrite n° 9209 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 20/06/2023; recherche et innovation - Publication controversée sur les toxicités des chimiothérapies à base de 5-FU. - Publication controversée sur les toxicités des chimiothérapies à base de 5-FU.
Question écrite n° 17312 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 23/04/2024; enseignement - « Décloisonnement » des sorties scolaires - « Décloisonnement » des sorties scolaires
Question au Gouvernement n° 463 de Mme Alma Dufour: Date de dépôt : 18/01/2023; industrie - ACCIDENT INDUSTRIEL - ACCIDENT INDUSTRIEL
Question écrite n° 14546 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 30/01/2024; administration - Blocage administratif pour les documents étrangers avec un QR code - Blocage administratif pour les documents étrangers avec un QR code
Question écrite n° 3547 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 29/11/2022; étrangers - Plafonnement des places des centres de rétention administrative - Plafonnement des places des centres de rétention administrative
Question orale sans débat n° 613 de Mme Manon Meunier: Date de dépôt : 27/02/2024; enseignement - Situation des écoles et fermetures de classes - Situation des écoles et fermetures de classes
Question écrite n° 11433 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 19/09/2023; ordre public - Rapport émeutes IGJ/IGA été 2023 - Rapport émeutes IGJ/IGA été 2023
Question écrite n° 4183 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 20/12/2022; énergie et carburants - Demande d'information sur les « délestages » - Demande d'information sur les « délestages »
Question écrite n° 18418 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 04/06/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité dans le sport - Fiscalité dans le sport