199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 72263 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 06/01/2015
- environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. mise en oeuvre. huiles de lavande
- Question écrite n° 72159 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 30/12/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 72180 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 30/12/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 72184 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 30/12/2014
- presse et livres - livres - édition numérique. perspectives
- N° 2482 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014)
- Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/12/2014
- Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES)
- N° 2478 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen annuel de croissance pour 2015 et l'avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015
- Date de dépôt : 17/12/2014
- Voir le dossier (Examen annuel de croissance pour 2015 et avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015)
- N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier et M. Philippe Houillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les professions juridiques réglementées
- Date de dépôt : 17/12/2014
- Voir le dossier (Professions juridiques réglementées)
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