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Compte rendu de réunion n° 067 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne en charge de l'action pour le climat
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des Affaires étrangères et du Développement international pour un point de situation sur le Burkina Faso et un point sur les liens entre la situation de certains pays africains et les flux migratoires 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (n° 3040), rapporteur M. Serge Janquin.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Kilbertus, administrateur de l'Association nationale régie services publics organismes constitués (ANROC), de M. Christophe Chauvet, administrateur de la Fédération des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité (FNSICAE) et président de l'Association des distributeurs d'électricité de France (ADEEF), et de M. Gérard Lefranc, président de l'Union nationale des entreprises locales d'électricité et de gaz (UNELEG)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/04/2014
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (n° 1814) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Audition de Mme Luce Pane, députée, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 - mission " Solidarité, insertion et égalité des chances ", sur les crédits du programme 137 " Égalité entre les femmes et les hommes ".
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le compteur électrique intelligent avec :
  2. Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'ERDF ;
  3. M. Jean-Yves Ollier, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie ;
  4. M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie-environnement de l'UFC-Que choisir ;
  5. M. Didier Hervé, vice-président de Schneider Electric en charge de l'Eco business.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
  2. • audition de M. le Professeur François Bricaire, chef du service des Maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, et de M. Sylvain Baize, directeur du centre national de référence (CNR) des fièvres hémorragiques virales de l'Institut Pasteur de Lyon
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, du professeur Michel Reynaud, chef du service d'addictologie de l'hôpital Paul Brousse, sur le rapport « les dommages liés aux addictions et les stratégies validées pour réduire ces dommages » qu'il a remis à la présidente de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme territoriale, avec la participation de Mme Béatrice Giblin, géopoliticienne, M. Gérard-François Dumont, géographe, et M. Patrick Le Lidec, sociologue
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2013
  1. — Projet de loi de finances pour 2014 :
  2. Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis).