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Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Table ronde sur la situation financière internationale avec MM. Michel Pébereau, président du Centre des professions financières, Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, et Mme Hélène Rey, professeure à la London Business School
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 049 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition de M. Didier Le Bret, directeur du centre de crise du ministère des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu'on abat, journal d'un enquêteur dans les abattoirs français ».
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'UNOSTRA : M. Roland Bacou, président national transport de marchandises et Mme Catherine Pons, déléguée générale, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 26/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la Direction générale du Trésor
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012, en nouvelle lecture (n° 541) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017, en nouvelle lecture (n° 347) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, Ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Examen de la proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises (n° 1874)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Christophe Cavard, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n° 1808) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure)
  3. Informations relatives à la Commission