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Question écrite n° 10728 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 01/08/2023
presse et livres - Sur l'article raciste d'un journal et sa dérive anti-républicaine - Sur l'article raciste d'un journal et sa dérive anti-républicaine
Question écrite n° 12151 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 17/10/2023
agriculture - Mesures compensatoires pour la maladie hémorragique épizootique - Mesures compensatoires pour la maladie hémorragique épizootique
Question écrite n° 5013 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 31/01/2023
assurance invalidité décès - Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus - Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus
Question écrite n° 931 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 23/08/2022
professions et activités sociales - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile
Question écrite n° 3989 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 13/12/2022
femmes - Hébergement gratuit à l'hôtel des femmes enceintes en Haute-Marne - Hébergement gratuit à l'hôtel des femmes enceintes en Haute-Marne
Question écrite n° 12185 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 17/10/2023
dépendance - Dépendance des personnes âgées - Dépendance des personnes âgées
Question écrite n° 4380 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 27/12/2022
aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture : TVA sur les poissons à destination d'espaces d'eau douce - Pisciculture : TVA sur les poissons à destination d'espaces d'eau douce
Question écrite n° 14524 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 23/01/2024
sécurité des biens et des personnes - Cambriolages à Sempigny - Cambriolages à Sempigny
Question écrite n° 8082 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 16/05/2023
professions de santé - Rétinographe - Orthoptistes - Infirmières - Rétinographe - Orthoptistes - Infirmières
Question orale sans débat n° 78 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 03/01/2023
drogue - Lutte contre la consommation récréative de protoxyde d'azote - Lutte contre la consommation récréative de protoxyde d'azote