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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juin 2016
Date de séance : 28/06/2016
  1. 1. Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
  2. 2. Égalité et citoyenneté
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3884 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final)
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Modification de la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final))
N° 3883 - Rapport de M. Guy-Michel Chauveau sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n°3695).
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Royaume-Uni dans le secteur des systèmes de missiles)
N° 3876 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2015
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Activité de la délégation aux droits des femmes en 2015)
N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Martin, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
  2. Audition, ouverte à la presse, du docteur Bruno Toussaint, directeur de la rédaction de la revue Prescrire
  3. Audition, ouverte à la presse, du docteur Michel Varroud-Vial, conseiller médical, du docteur Philippe Magne, conseiller expert, et de M. Gaël Raimbault, adjoint au sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins, à la Direction générale de l'offre de soins
  4. Présences en réunion
Question au Gouvernement n° 4111 de M. Christophe Caresche
Date de dépôt : 23/06/2016
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 291 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à La Haye les 13 et 14 juin 2016
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme pour la France (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM (2016) 330 final)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Philippe Armand Martin sur la protection des indications géographiques protégées (IGP) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)
  4. IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau et de M. Marc Laffineur sur l'application du droit de la concurrence et des règles du marché intérieur au football professionnel
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 juin 2016
Date de séance : 22/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Souhaits de bienvenue à la classe lauréatede la vingt et unième édition du Parlement des enfants
  3. 3. Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite)
  4. 4. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  5. 5. Reconquête de la biodiversité
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3865 - Rapport d'information de M. Benoît Hamon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Liban
Date de dépôt : 22/06/2016
Voir le dossier (Liban)