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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016: Date de séance : 09/06/2016
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juin 2016: Date de séance : 09/06/2016
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juin 2016: Date de séance : 09/06/2016
Amendement n° 1555 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785: Date de dépôt : 08/06/2016; Amendement de le Gouvernement - Article 45 TER - Retiré; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3815 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Bruno Le Roux, Mmes Françoise Dumas, Michèle Delaunay, Bernadette Laclais et M. Gérard Bapt et les membres du groupe Socialiste, républicain, citoyen et apparentés relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (3774).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Société : mission de rétablissement des liens familiaux de la Croix-Rouge)
N° 3826 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi Egalité et citoyenneté (n°3679): Date de dépôt : 08/06/2016; Voir le dossier (Observations de la commission des affaires européennes sur le projet de loi Egalité et citoyenneté (n°3679))
N° 3827 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité: Date de dépôt : 08/06/2016; Voir le dossier (Nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité)
N° 3810 - Rapport d'information de Mme Valérie Fourneyron et M. François Rochebloine déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2015 sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique: Date de dépôt : 08/06/2016; Voir le dossier (Diplomatie sportive de la France et son impact économique)
N° 3807 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Marie Tétart et plusieurs de ses collègues relative au remboursement des taxes d'aéroport (3463).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Transports : remboursement des taxes d'aéroport)
N° 3816 - Rapport de M. Philippe Gomes sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499).: Date de dépôt : 08/06/2016; Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec la Nouvelle-Zélande sur le statut des forces en visite)