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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2014
  1. Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris et M. Ladislas Poniatowski, sénateur de l'Eure.
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Meunier, administrateur civil, dont la désignation à la direction générale de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) est envisagée par le Gouvernement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0089 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2013
  1. I. Table ronde sur « Projets européens d'infrastructures de transports : le Lyon-Turin en débat », avec la participation de Mme Anne Houtman, chef de la Représentation de la Commission européenne en France, M. Christian Descheemaeker, membre de la Cour des comptes, ancien président de la 7e chambre, M. Hubert du Mesnil, président du conseil d'administration de Lyon Turin Ferroviaire, M. François Lépine, vice-président délégué du Comité pour la Transalpine, et de M. Daniel Ibanez, de la Coordination des opposants au projet de ligne Lyon Turin
Compte rendu de réunion n° 069 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2013
  1. — Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur la gestion et les perspectives des personnels civils du ministère de la Défense..
Compte rendu de réunion n° 133 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2014
  1. I. Communication de M. Arnaud Leroy sur la consommation de sacs en plastique (COM(2013) 761 E 8847)
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur l'octroi du statut d'« État candidat » à l'Albanie
  3. III. Examen du rapport d'information pour observations de la présidente Danielle Auroi sur le projet de loi no 1847 relatif à la biodiversité
  4. IV. Point d'information sur le résultat des élections en Ukraine
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  6. VI. Nomination de membres à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 014 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 29/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Duha, Christian Poyau, ancien président de Croissance Plus, Antoine Colboc, coprésident de la Commission Création & Financement de CroissancePlus, François Bergerault, coprésident de la Commission Croissance Responsable de CroissancePlus.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
  2. Information relative à la Commission
  3. 23
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi organique de MM. Patrice Martin-Lalande, Maurice Leroy et Gilles Carrez et plusieurs de leurs collègues, créant des objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie (ORDAM) (n° 13) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 0085 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/10/2013
  1. I. Audition de Mme Bernadette Segol, Secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard et Mme Axelle Lemaire sur la stratégie numérique de l'Union
  3. III. Communication de M. Ibrahim Aboubacar sur plusieurs projets d'actes législatifs européens relatifs à l'adaptation à Mayotte du droit de l'Union européenne
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Audition de Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale (ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique).