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Question orale sans débat n° 716 de M. Alexandre Portier
Date de dépôt : 26/03/2024
professions de santé - Mieux reconnaître et valoriser les soins et soignants à domicile - Mieux reconnaître et valoriser les soins et soignants à domicile
Question écrite n° 17875 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 21/05/2024
élevage - Infrastructures électriques et élevage : quels engagements ? - Infrastructures électriques et élevage : quels engagements ?
Question écrite n° 5457 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 14/02/2023
eau et assainissement - Situation hydrogéologique de la France au 1/1/2023 et le risque de sécheresse - Situation hydrogéologique de la France au 1/1/2023 et le risque de sécheresse
Question écrite n° 14185 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 02/01/2024
crimes, délits et contraventions - Plaintes travailleuses du sexe - Plaintes travailleuses du sexe
Question écrite n° 5781 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 21/02/2023
impôt sur le revenu - Élargissement du crédit d'impôt aux frais de soutien scolaire en ERP - Élargissement du crédit d'impôt aux frais de soutien scolaire en ERP
Question écrite n° 13809 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 19/12/2023
chasse et pêche - Répartition du produit de la chasse - Répartition du produit de la chasse
Question écrite n° 11136 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 05/09/2023
retraites : généralités - Libéraliser les règles du cumul emploi retraite - Libéraliser les règles du cumul emploi retraite
Question écrite n° 15449 de M. Didier Martin
Date de dépôt : 20/02/2024
logement - Réglementation de la location de logement à Paris - Réglementation de la location de logement à Paris
Question écrite n° 148 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 19/07/2022
formation professionnelle et apprentissage - Principe de subsidiarité pour les aides à la formation - Principe de subsidiarité pour les aides à la formation
Question orale sans débat n° 373 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 06/06/2023
bois et forêts - Prise en compte de la filière bois dans projet de loi « Industrie Verte » - Prise en compte de la filière bois dans projet de loi « Industrie Verte »