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- Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 17/11/2020
- Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/02/2020
- Examen :
- de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 2519) (M. Bruno Studer, rapporteur) ;
- de la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 2548) (M. Paul Molac, rapporteur) ;
- de la proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai (n° 2547) (M. Michel Castellani, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/10/2019
- – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
- Date de réunion : 29/05/2020
- Audition M. Georges Richelme, président de la Conférence générale des juges consulaires de France, et de M. Jérôme Prince, président du tribunal de commerce de Dijon.
- Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 23/10/2019
- audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes ;
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/06/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Quel modèle d'armée pour quelles menaces ? » avec M. Michel Goya, ancien officier des Troupes de marine, chercheur indépendant ; M. Martin Motte, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études, chef du cours de stratégie à l'École de Guerre et M. le lieutenant-colonel Jérôme de Lespinois, chef de la division études, prospective et publication du Centre des études, du rayonnement et des partenariats de l'armée de l'air (CERPA) ;
- Nomination du rapporteur de l'avis sur la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2021 : « Environnement et prospective de la politique de défense ».
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/03/2018
- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/04/2020
- – Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/10/2020
- - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
- . Grands organismes de recherche (M. Cédric Villani, rapporteur pour avis).
- - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
- . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
- - mission « Investissements d'avenir » :
- . Investissements d'avenir (Mme Typhanie Degois, rapporteure pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/01/2021
- Compte rendu, ouvert à la presse, du déplacement d'une délégation de la commission auprès des forces armées de Guyane.
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