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- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/12/2020
- – À 9 heures 30 :
- Audition de M. Florent Menegaux, président du groupe Michelin.
- – Vers 11 heures, à l'issue de l'audition de M. Florent Menegaux :
- Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 02/12/2020
- Désignation de rapporteurs pour :
- une mission flash sur l'offre jeunesse du service public audiovisuel
- une mission d'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence Master-Doctorat (en application de l'article 145-7, alinéa 3, du règlement)
- Remplacement d'un membre de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3526) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/12/2020
- – Audition, en application de l'article 29 1 du Règlement, de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, dont la nomination à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagée
- – Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
- N° 3637 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (n°2367).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Code de la justice pénale des mineurs)
- N° 3635 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne et Mme Catherine Osson déposé par la commission des affaires européennes sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 02/12/2020
- Voir le dossier (Sécurité alimentaire dans l'Union européenne)
- N° 3631 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n°3526).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)
- N° 3634 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1255 du 14 octobre 2020 relative à l'adaptation de l'allocation et de l'indemnité d'activité partielle
- Voir le dossier (Ordonnance adaptation de l'allocation et de l'indemnité d'activité partielle)
- N° 3633 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Ciotti fait au nom de la mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid-19
- Date de dépôt : 02/12/2020
- Voir le dossier (Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19 en France)
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 01/12/2020
- Examen des articles du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (n° 2367) (M. Jean Terlier, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 décembre 2020
- Date de séance : 01/12/2020
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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