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N° 1286 - Rapport de M. Damien Abad sur la proposition de loi de M. Damien Abad et plusieurs de ses collègues visant à la consolidation du modèle français du don du sang (965).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Questions sociales et santé : consolidation du modèle français du don du sang)
N° 1271 - Rapport d'information de MM. Jean-François Portarrieu et Maurice Leroy déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la promotion de la destination touristique France
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Economie : promotion de la destination touristique France)
N° 1290 - Rapport de M. Aurélien Pradié sur la proposition de loi de M. Aurélien Pradié et plusieurs de ses collègues relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (1230).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Education : inclusion des élèves en situation de handicap)
N° 1288 tome XII - Avis de Mme Monique Limon sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome XIII - Avis de M. Max Mathiasin sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome III - Avis de M. Jean-Baptiste Moreau sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome IV - Avis de Mme Stéphanie Do sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1285 tome VI - Avis de M. Damien Pichereau sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome V - Avis de Mme Annaïg Le Meur sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1285 tome III - Avis de Mme Mathilde Panot sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)