204666 résultats trouvés
- N° 3903 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Dufau déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France
- Date de dépôt : 30/06/2016
- Voir le dossier (Crise ukrainienne et avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France)
- N° 3894 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n°3755).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Recherche : stockage en couche géologique profonde des déchets radioactifs)
- N° 3900 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France)
- N° 3899 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016)
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016))
- N° 3896 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant)
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/06/2016
- — Audition de l'amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juin 2016
- Date de séance : 28/06/2016
- 1. Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
- 2. Égalité et citoyenneté
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3884 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final)
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Modification de la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final))
- N° 3883 - Rapport de M. Guy-Michel Chauveau sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n°3695).
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Royaume-Uni dans le secteur des systèmes de missiles)
- N° 3876 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2015
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Activité de la délégation aux droits des femmes en 2015)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats