Résultats de la recherche

749496 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 459 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 05/12/2023
police - Conditions de travail et de logement des effectifs de la LIC - Conditions de travail et de logement des effectifs de la LIC
Question écrite n° 10194 de Mme Estelle Youssouffa
Date de dépôt : 18/07/2023
outre-mer - Prise en charge des décasages à Mayotte - Prise en charge des décasages à Mayotte
Question orale sans débat n° 52 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 29/11/2022
emploi et activité - Obstacles rencontrés par les personnes diabétiques dans leur vie professionnelle - Obstacles rencontrés par les personnes diabétiques dans leur vie professionnelle
Question écrite n° 2292 de M. Fabrice Le Vigoureux
Date de dépôt : 18/10/2022
fonction publique territoriale - Gouvernance des centres de gestion - Gouvernance des centres de gestion
Question écrite n° 9331 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 27/06/2023
énergie et carburants - Pérénité de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR) - Pérénité de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR)
Question écrite n° 9347 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 27/06/2023
enseignement - Renforcement de l'enseignement moral et civique - Renforcement de l'enseignement moral et civique
Question écrite n° 11799 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 03/10/2023
gendarmerie - Manque de médecins du service de santé des armées - Manque de médecins du service de santé des armées
Question écrite n° 13851 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 19/12/2023
établissements de santé - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables
Question au Gouvernement n° 504 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 01/02/2023
politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
Question écrite n° 1453 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 27/09/2022
administration - Personnels de la DDETSSP des Landes - Personnels de la DDETSSP des Landes