Résultats de la recherche

216881 résultats trouvés

Question écrite n° 29523 de M. Didier Martin: Date de dépôt : 19/05/2020; agriculture - Réouverture des pépinières - Réouverture des pépinières
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 mai 2020: Date de séance : 18/05/2020
N° 2963 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à étendre les vacances scolaires aux deux premières semaines du mois de septembre 2020: Date de dépôt : 15/05/2020; Voir le dossier (Extension des vacances scolaires aux deux premières semaines de septembre 2020)
N° 2964 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence d'expertise technique internationale pour la période 2020-2022: Date de dépôt : 15/05/2020; Voir le dossier (Contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 avec l'Agence d'expertise technique internationale)
N° 2962 - Proposition de résolution de M. François Jolivet témoignant de la reconnaissance nationale à tous les soignants et portant création d'un statut pour les enfants de soignants décédés du covid-19: Date de dépôt : 15/05/2020; Voir le dossier (Reconnaissance de l'Assemblée nationale et du peuple français aux soignants victimes du covid-19)
N° 2961 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel visant à engager une politique offensive et ambitieuse en faveur du secteur des cafés, des hôtels et des restaurants: Date de dépôt : 14/05/2020; Voir le dossier (Politique offensive en faveur du secteur de l'hôtellerie et de la restauration)
N° 2915 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (n°2907).: Date de dépôt : 12/05/2020; Voir le dossier (Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
N° 2952 - Proposition de loi de M. Florent Boudié visant à encadrer strictement la rétention administrative des familles avec mineurs: Date de dépôt : 12/05/2020; Voir le dossier (Rétention administrative des familles avec mineurs)
N° 2955 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon pour parer à la crise alimentaire et agricole: Date de dépôt : 12/05/2020; Voir le dossier (Crise alimentaire et agricole)
N° 2920 - Proposition de loi de M. Nicolas Dupont-Aignan visant à créer un mécanisme d'assurance des pertes d'exploitation liées à des menaces ou crises sanitaires graves: Date de dépôt : 12/05/2020; Voir le dossier (Assurance des pertes d'exploitation liées à des crises sanitaires)