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Question écrite n° 600 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 09/08/2022
agriculture - Conséquences de la sécheresse dans l'agriculture - Conséquences de la sécheresse dans l'agriculture
Question écrite n° 15257 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 20/02/2024
agriculture - Importation de matières fertilisantes russes - Importation de matières fertilisantes russes
Question écrite n° 15771 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 05/03/2024
audiovisuel et communication - Projet de « BBC à la française » - Projet de « BBC à la française »
Question écrite n° 18663 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 11/06/2024
professions et activités sociales - Violences sexuelles et intrafamiliales : les assistantes sociales en détresse - Violences sexuelles et intrafamiliales : les assistantes sociales en détresse
Question écrite n° 307 de Mme Cécile Rilhac
Date de dépôt : 26/07/2022
maladies - Prise en charge de la maladie de Verneuil - Prise en charge de la maladie de Verneuil
Question écrite n° 11329 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 19/09/2023
communes - Impact du poids de l'administratif pour les maires de petites communes - Impact du poids de l'administratif pour les maires de petites communes
Question au Gouvernement n° 1383 de M. Emmanuel Lacresse
Date de dépôt : 29/11/2023
industrie - Décarbonation de l’industrie - Décarbonation de l’industrie
Question écrite n° 2787 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 01/11/2022
nuisances - Plan d'exposition au bruit d'Orly : nomination de l'autorité - Plan d'exposition au bruit d'Orly : nomination de l'autorité
Question écrite n° 8765 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 13/06/2023
agriculture - Dispositif « Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi » (TO-DE) - Dispositif « Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi » (TO-DE)
Question écrite n° 8638 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 06/06/2023
fonctionnaires et agents publics - Bonification indiciaire des directeurs chargés des classes Segpa - Bonification indiciaire des directeurs chargés des classes Segpa